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Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, Syndicat régi par la loi du 25 février 1927

Numéro de dépôt :
1569325
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998
Marque en couleurs, figurative de FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 1988 par FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, Syndicat régi par la loi du 25 février 1927, domicilié(e) 7, rue Louis-le-Grand, PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569325.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 1998.

FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLES DE CALAIS , LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS , DENTELLES MECANIQUES LE PUY


FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 - 7, rue Louis-le-Grand, PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Dentelles